Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCK LITERIE
HOME SALONS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée, lieu dit le Sabla, 134, route de Nîmes, 34170 CASTELNAU LE LEZ.

Numéro de dépôt :
1178621
Date de dépôt :
07/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque STOCK LITERIE

Déposée le 7 août 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SALONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOCK LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SALONS FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque STOCK LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOME SALONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE , STOCK SALONS , LE CANAPE BONHEUR , HOME SALONS SALOTTI D'EUROPA , HENRY SOONER , VAQUERO , VAQUERO , VAQUERO , EDOUARD CRESCENT , " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS


HOME SALONS FRANCE, Société à Responsabilité Limitée, lieu dit le Sabla, 134, route de Nîmes, 34170 CASTELNAU LE LEZ. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Inscription - Transmission de propriété n°128531 - Publication au BOPI 1982-04

Meubles, têtes de lit, matelas, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).